(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 22 juin 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NICOLE BARTHELEMY FROMAGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-31 du 5 août 1994.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94525839.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 22 juin 2024.
NICOLE BARTHELEMY FROMAGER a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 29 décembre 2003 n°2255350 - Publication au BOPI 2003-12-29
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-47
Publication - Publication le 5 août 1994 au BOPI 1994-31
Renouvellement sans limitation le 17 juin 2014 n°2560412 - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-06-17